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C-26, r. 213 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des psychologues du Québec

Article 27
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Texte complet
27. Le comité peut procéder par défaut si le psychologue ne se présente pas à la date, à l’heure et à l’endroit prévus.
Décision 2004-11-24, a. 27.
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